Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA RUCHE ENCHANTEE
Numéro de dépôt :
1711189
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2001
Présentation de la marque LA RUCHE ENCHANTEE
Déposée le 11 décembre 1991 par COMBE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA RUCHE ENCHANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA RUCHE ENCHANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RUCHE ENCHANTEE est expirée depuis le 11 décembre 2001.
COMBE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19